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Marques déposées par l'association loi 1901 EMPREINTES
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GALETS DE SEIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALETS DE SEIN
EMPREINTES Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3359370
Date de dépôt :
17/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
17/05/2015
GALETS DE SEIN de EMPREINTES

Présentation de la marque GALETS DE SEIN

Déposée le 17 mai 2005 par l'association loi 1901 EMPREINTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « GALETS DE SEIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 EMPREINTES domicilié(e) 5 rue des Sapins,54690 LAY SAINT CHRISTOPHE - 54690 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association EMPREINTES domicilié(e) 5 rue des Sapins,54690 LAY SAINT CHRISTOPHE - 54690 - France.

La marque GALETS DE SEIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALETS DE SEIN est expirée depuis le 17 mai 2015.

EMPREINTES a également déposé les autres marques suivantes : Accompagnant de deuil , empreintes … inscrire votre futur , Observatoire de recherche sur le deuil , Référent deuil , idéel , Observatoire du deuil


EMPREINTES Association Loi 1901 - 5 rue des Sapins,54690 LAY SAINT CHRISTOPHE - 54690 - France


Association EMPREINTES - 5 rue des Sapins,54690 LAY SAINT CHRISTOPHE - 54690 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Confiserie.